LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE .


Les conditions générales de vente .

  • Les conditions générales de vente sont applicables à toutes les ventes réalisées par l'intermédiaire du site internet: "www.ornamentum.fr"

  • Toutes les commandes seront facturées en €uros.

  • Tous les prix sont T.T.C.et n'incluent pas les frais de port.

  • Délais de livraison : 10 à 20 jours selon disponibilité.

  • Cela s'explique parce que tous les articles sont fabriqués sur commande

  • Le règlement des achats peut être effectué par paypal : Yves@ornamentum.fr

  • Nous vous prions d'accompagner votre règlement des références détaillées du produit commandé.

  • Les frais de port sont forfaitaires quel que soit le nombre d'articles commandés (France : 0 €uros / Etranger et DOM-TOM : 10 €uros).

  • ORNAMENTUM ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des retards de livraison dus à des problèmes postaux.

  • ORNAMENTUM ne crée aucun fichier de clientèle. Les commandes sitôt honorées sont détruites ainsi que les emails d'ordre.

  • Le consommateur dispose d'un délai de 7 jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.

  • Le délai mentionné à l'alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens .

  • Lorsque le délai de 7 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.